LIVRABLES
(elaboration en cours)
Phase 1 | Septembre 2015
» Rapport d’Analyse territoriale et enjeux de développement
» Rapport de synthèse définitif des ateliers thématiques
» Plan d’occupation du sol (POS)
Phase 2 | Janvier 2016
» Rapport Stratégies d´aménagement et de développement
» Carte du SDAU, cartes thématiques et réglementation
Phase 3 | Juillet 2016
» Rapport de concertation CCS
» Rapport de concertation CLS
» Rapport de concertation DC
Phase 4 | Septembre 2016
» Rapport
» Carte du SDAU (documents finaux)
EN SAVOIR +
Loi n° 12-90 relative à l'urbanisme
promulguée par le dahir n° 1-92-31 du 15 hija 1412 (17 Juin 1992)
Cadre juridique
Cadre territoriale
Schéma Directeur d´Aménagement Urbain Rabat-Salé, 1991/1995
Charte National d´Aménagement du Territoire et du Développement Durable
SNAT, Schéma National d´Aménagement du Territoire, 2004
SRAT, Schéma Régional de l'Aménagement du Territoire de la Région RSZZ, 2009/2012
SOFA, Schéma d´Organisation Fonctionnelle et d´Aménagement